Arrêtés

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SM ARJUZANX - Délibération n°2 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/04/2025

Concession de services des activités de restaurant/bar de la propriété CATACHOT : approbation de l'avenant n°1

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SM ARJUZANX - Délibération n°3 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/04/2025

Approbation de la décision modificative n°1 de l'exercice budgétaire 2025

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SM ARJUZANX - Délibération n°4 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/04/2025

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat mixte

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Procès-verbal des élections des représentants ASS MAT et ASS FAM

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2025

Procès-verbal des élections des représentants Assistants Maternels et Assistants Familiaux à la Commission Consultative Paritaire Départementale - du 28 février au 4 mars 2025.

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Liste des délibérations du Conseil départemental du 10 avril 2025 - Budget Primitif 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2025

Délibérations de la réunion du Conseil départemental du 10 avril 2025 Budget Primitif 2025

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SM LALUQUE - Délibération n°1 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/04/2025

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2024

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SM LALUQUE - Délibération n°2 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/04/2025

Approbation du compte administratif de l'exercice 2024

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SM LALUQUE - Délibération n°3 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/04/2025

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2024

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SM LALUQUE - Délibération n°4 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/04/2025

Approbation du budget primitif de l'exercice 2025

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SM LALUQUE - Délibération n°5 du CS du 16 AVRIL 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/04/2025

Participations statutaires de l'exercice 2025

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