Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2025

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement de l'EHPAD du Centre Hospitalier de SAIN-SEVER

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2025

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement de l'EHPAD A Noste à ONESSE-LAHARIE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2025

Arrêté accordant un mandat spécial à Mme Dominique DEGOS, Vice-Présidente du Conseil départemental, pour participer au salon "les Tablées du Rheu".

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2025

Approbation du compte rendu annuel d'activités du concessionnaire du lotissement à vocation économique Agrolandes au titre de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/03/2025

REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULTATION Modification du Régime de Priorité au droit du carrefour de la RD 75 PR 5+254 et de la RD33 9+725 Fermeture à la circulation de la RD6 PR16+032 et PR 6+152 Territoire de la commune de Bélus

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/03/2025

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Thème : Délibérations

Date de publication : 03/03/2025

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Thème : Délibérations

Date de publication : 03/03/2025

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Thème : Délibérations

Date de publication : 03/03/2025

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Thème : Délibérations

Date de publication : 03/03/2025

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