Arrêtés

Thème : Délibérations

Date de publication : 03/03/2025

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/02/2025

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la réalisation de travaux de VRD supplémentaires au centre de ressources et de développement "DOMOLANDES"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/02/2025

Décision portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la fourniture et pose de plaques anti-dérapantes au centre de ressources et de développement "DOMOLANDES"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/02/2025

Approbation d’un prêt à taux fixe auprès du Crédit Agricole d’Aquitaine

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/02/2025

Approbation du bail commercial à intervenir entre le Syndicat Mixte Agrolandes et le GIP Agrolandes Développement

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/02/2025

Arrêté portant désignation de Madame Rachel DURQUETY, Vice-Présidente du Conseil départemental, en tant que représentante du Président du Conseil départemental à la Commission Consultative Paritaire départementale des Assistants maternels et assistants familiaux

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/02/2025

REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION. Limitation de vitesse à 50 KM/H sur la route départementale D7 du PR 14+115 au PR 14+380. Territoire de la Commune de Montfort-en-Chalosse.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/02/2025

Décision relative à la cession de deux parcelles au profit de la SAS FLORENCE dans le cadre de la commercialisation du Parc d'activités Atlantisud

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/02/2025

Décision relative à la cession de deux parcelles au profit de la SCI IMMO 64 dans le cadre de la commercialisation du Parc d'activités Atlantisud

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/02/2025

Décision portant attribution d'un marché de fourniture et installation de mobiliers du plateau R+1 du bâtiment n°2 "Agrocampus II" à HAUT-MAUCO

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