Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/05/2024

Arrêté du 18 Avril 2024 portant cession d'autorisation de l'établissement expérimental et novateur "Village Landais Alzheimer Henri Emmanuelli" à DAX (40100), géré par le Groupement d'intérêt public "Village Landais Alzheimer" sis à MONT DE MARSAN (40000), au profit du "Centre départemental d'action sociale" des Landes sis à MONT DE MARSAN (40000).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/05/2024

Arrêté du 18 Avril portant autorisation de création d'un pôle d'activités et de soins adaptés (PASA) de 14 places au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "Domaine Nauton Truquez" sis à PEYREHORADE (40300), géré par la "Maison de retraite publique à PEYREHORADE (40300).

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/05/2024

Régie d'avances et de recettes pour le Centre Familial.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Approbation du compte rendu d'activités du concessionnaire du parc d'activités d'Atlantisud au titre de l'année 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Cession d'un terrain au profit de la Société d'Aménagement des Territoires et d'Equipement des Landes

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Parc d'activités Atlantisud : communication sur les décision prises par le Président du Syndicat Mixte en matière de commercialisation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Constitution de servitude de canalisations avec la Société ENEDIS sur la propriété du Syndicat Mixte cadastrée section AH n°70

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Approbation d'une mise à disposition précaire d'une emprise sur la ZAC ATLANTISUD au profit de la Société AUTOSUD

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Constitution d'une servitude de canalisations avec la Société ENEDIS sur la propriété du Syndicat Mixte cadastrée section AI n° 182

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2024

Constitution d'une servitude de canalisations avec la Société ENEDIS sur la propriété du Syndicat Mixte cadastrée section AI n° 183

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