Partage documentaire

Partage documentaire

2776 documents

SM ORTHE - Délibération n°6 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

Télécharger le document (140 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°7 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

Télécharger le document (140 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°8 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

Télécharger le document (49 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°9 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

Télécharger le document (51 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE - Délibération n°10 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/03/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (63 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM MOLIETS - Décision du 9 Mars 2023 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/03/2023

aux travaux de mise en conformité des installations électriques du golf de Moliets

Télécharger le document (48 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PEDEBERT - Délibération n°1 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Commercialisation du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (70 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PEDEBERT - Délibération n°2 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor : Versement d'une avance de trésorerie au profit du concessionnaire

Télécharger le document (340 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PEDEBERT - Délibération n°3 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

Télécharger le document (144 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PEDEBERT - Délibération n°4 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

Télécharger le document (286 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez