Partage documentaire

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SM PEDEBERT - Délibération n°1 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Commercialisation du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte

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SM PEDEBERT - Délibération n°2 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor : Versement d'une avance de trésorerie au profit du concessionnaire

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SM PEDEBERT - Délibération n°3 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM PEDEBERT - Délibération n°4 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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SM PEDEBERT - Délibération n°5 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM PEDEBERT - Délibération n°6 du 20 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

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DCPU_03_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Arrêté portant composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration partielle du collège Jean Rostand à Capbreton (40130)

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SA 23-03

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/03/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, président du Conseil départemental des Landes, à Mme Sylvie PEDUCASSE, Conseillère départementale à l'effet de signer la convention territoriale globale (CTG)du Seignanx

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SM MOLIETS - Décision du 7 Mars 2023 relative à l'approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2023

pour l'attribution du lot 6 du marché de travaux de réfection de façade, mise en conformité et sécurité des différentes installations au Golf de Moliets et Maâ

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SM MOLIETS - Décision du 7 Mars 2023 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/03/2023

relative à l'approbation d'un avenant n° 7 "Désamiantage" du marché de travaux de réfection de façade, mise en conformité et sécurité des différentes installations au Golf de Moliets-et-Maa

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