Partage documentaire

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2824 documents

Rapports du Président de la décision modificative n°2 du 4 novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

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Rapports du Président de la décision modificative n°2 du 4 novembre 2022 - Volume Education, Sports et Jeunesse

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

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SM Seignanx - Décisiondu 29 Novembre relative à la cession de deux parcelles au profit de la SCI GELE

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/11/2022

dans le cadre de la commercialisation du lotissement à vocation économique de Souspesse

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SM ST GEOURS - Décision du 29 Novembre relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI PHINCA

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/11/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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A-40-VVMA-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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SM Arjuzanx - Décision relative à la réalisation d'une étude géotechnique G2 à la maison Catachot

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

sur le Site d'Arjuzanx

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SM Arjuzanx - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SM LALUQUE- Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SM ST GEOURS - Délibération n° 2 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Cession de terrains au profit de la SATEL

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SM ST GEOURS - Délibération n° 4 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/11/2022

Approbation du Modificatif n° 1 du CCCT

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