Partage documentaire

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DSD-PHA-2023-008

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté modifiant la capacité du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de Saint Martin de Seignanx géré par l'Association d'Aide aux Handicapés Psychiques

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DSD-PHA-2023-009

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer de Vie "Château de Cauneille" géré par l'Association l'Airial

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DSD-PHA-2023-010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Les Iris" à Peyrehorade géré par l'Association l'Airial

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DSD-PHA-2023-011

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Le Cottage" à Moustey géré par l'Association Action Sanitaire et Sociale Sud Aquitaine

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DSD-PHA-2023-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale et du Service d'accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés gérés par l'APF France Handicap

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DCPU_02_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite la consultation relative à des prestations d'audit convention cadre agriculture environnement et convention captages prioritaires de 2018-2022 (affaire 22S0377)

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MID-R-2023-25

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2023

Régie de recettes aux Archives Départementales auprès du Budget Principal

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MID-R-2023-29

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2023

Régie de recettes de l'Entreprise Adaptée Départementale (E.A.D.)

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MID-R-2023-30

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2023

Régie de recettes de l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail de Nonères (E.S.A.T.)

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MID-R-2023-32

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/05/2023

Régie d'avances de l'Institut Médico-Educatif (IME) et du Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP)

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