Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Approbation du compte de gestion du budget annexe "Extension du lotissement Lamarraque" de l'exercice 2022

Télécharger le document (51 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Approbation du compte administratif du budget principal de l'exercice 2022

Télécharger le document (344 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Approbation du compte administratif du budget annexe "Extension du Lotissement Lamarraque" de l'exercice 2022

Télécharger le document (354 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Détermination et affectation du résultat du budget principalde l'exercice 2022

Télécharger le document (56 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Détermination et affectation du résultat du budget annexe "Extension du lotissement Lamarraque " de l'exercice 2022

Télécharger le document (55 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Approbation du budget principal de l'exercice 2023

Télécharger le document (55 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Approbation du budget annexe "Extension du lotissement Lamarraque à Gabarret" de l'exercice 2023

Télécharger le document (54 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

Télécharger le document (54 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Arrêté modifiant l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil du jeune enfant "Service d'accueil familial les Frimousses"

Télécharger le document (567 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/04/2023

Arrêté portant autorisation de création de 10 places de Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (SAMSAH) avec troubles du spectre de l'autisme sis à Mont de Marsan (40000), géré par l'Association Laïque de Gestion d'Etablissement d'Education et d'Insertion (ALGEEI) sise à AGEN (47931)

Télécharger le document (1.8 Mo) - Ecoutez