Partage documentaire

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Approbation de la proposition d'un prêt à taux fixe auprès du Crédit Agricole d'Aquitaine pour les travaux d'aménagement de la propriété Catachot

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Opération d'aménagement Agrolandes : approbation du compte rendu annuel d'activités du concessionnaire au titre de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Election des membres du comité de commercialisation de l'opération d'aménagement

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Approbation de l'avenant n°2 au mandat d'études préalables en vue de l'obtention des autorisations administratives pour la réalisation de la première phase du parc industriel et logistique ferroviaire de Laluque

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté prorogeant l'arrêté n° A-40-VVMA-2022 en date du 24 novembre 2022 portant règlementation de police de la circulation sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issus du SEGUR pour l'EPEF 40

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