Partage documentaire

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DSD-ASE-2022-016

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issus du SEGUR pour le Centre d'accueil l'Escale de Vie géré par l'Association l'Escale

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SM LITTORAL - Arrêté DU 13 Décembre 2022 portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SM LITTORAL- Délibération n°1 du 2 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Approbation de la convention de mise à disposition partielle auprès du Syndicat Mixte de personnels de la Direction de l'Environnement du Conseil départemental des Landes pour la période 2023-2025

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SM LITTORAL- Délibération n°2 du 2 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Approbation d'un protocole transactionnel avec COVED relatif au marché n° 2019-01 (lot n° 1 Nettoyage et collecte mécaniques

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SM LITTORAL- Délibération n°3 du 2 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

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SM LITTORAL- Délibération n°4 du 2 Décembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées à Président du Syndicat Mixte

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SM ST GEOURS - Décision du 14 Décembre portant attribution du marché de prestations BIM

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

des maquettes numériques des dossiers de DOE du Centre de ressources et de développement "DOMOLANDES"

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SM ST GEOURS - Décision du 14 Décembre 2022 relative à la cession de parcelles au profit de la SCI SEBANNA

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ST GEOURS - Décision du 14 Décembre 2022 relative à la mise en corformité électrique

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

des bâtiments du Centre de ressources et de développement DOMOLANDES

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SM MOLIETS - Décision du 14 Décembre 2022 relative à la réalisation de travaux de mise en place d'un dispositif de pompage

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/12/2022

pour lutter contre les inondations par remontée de nappe sur la ZAC de Moliets

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