Partage documentaire

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DSD-PHA-2022-045

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour le Pôle Habitat Montois à Mont de Marsan géré par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-046

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour le service d'accompagnement à al vie sociale départemental géré par l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-047

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour les personnels du Service Sports Intégration et Développement salariés de l'ADAPEI 40

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DSD-PHA-2022-048

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour le service d'accompagnement à la vie sociale à Saint Pierre du Mont géré par l'APF France Handicap

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A-43-VVMA-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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A-44-VVMA-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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A-42-VVMA-2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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SM SEIGNANX - Délibération n°1 du 25 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Concession d'aménagement du lotissement Souspesse - approbation du Compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2021

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DSD-ASE-2022-012

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour la MECS Castillon à Tarnos

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SA 22-08

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Mme Salima SENSOU, Conseillère départementale, à l'effet de signer le protocole de prise en charge des mineurs au sein de la nouvelle unité d'accueil pédiatrique des enfants en danger (UAPED) des Landes sur le CHI de Mont de Marsan - Pays des sources

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