Partage documentaire

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2775 documents

MID-R-2023-26

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/06/2023

Régie d'avances de l'Etablissement Public Administratif du Fetival Arte Flamenco

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MID-R-2023-44

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/06/2023

Régie de recettes de l'Etablissement Public Administratif pour le Festival Arte Flamenco

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Procès-verbal des débats du Budget Primitif du 23 mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/06/2023

Réunion 23 mars 2023 - Adopté le 23 juin 2023

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DSD-PPA-2023-051

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/06/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD du Centre Hospitalier de Dax - Budget "B"

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A-23-VVMA-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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A-24-VVMA-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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A-25-PDIPR-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires inscrits au PDIPR

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A-26-PDIPR-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur les itinéraires inscrits au PDIPR

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NE231950AP

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Réglementation permanente de la circulation - Mise en priorité cédez le passage D14 / D57 sur la route départementale D57 au PR 34+830 - Territoire de la Commune de Vert

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DSD-PHA-2023-014

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer "Les Cigalons" à Lit et Mixe géré par l'Association Laïque de Gestion d'Etablissements d'Education et d'Insertion (ALGEEI)

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