Actes du Département

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2024

Arrêté portant attribution d'une dotation exceptionnelle hébergement sur l'exercice 2024 pour l'EHPAD l'Estèle à HAGETMAU.

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2024

Arrêté portant attribution d'une dotation exceptionnelle hébergement sur l'exercice 2024 pour l'EHPAD Cap de Gascogne à SAINT SEVER.

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2024

Arrêté portant attribution d'une dotation exceptionnelle hébergement sur l'exercice 2024 pour l'EHPAD Résidence Darbins à SAMADET.

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/11/2024

REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION. Interdiction de stationner sur la route départementale D932E du PR 5+200 au PR 5+900 du PR 7+0 au PR 7+500. Territoire des Communes de Saint-Pierre-du-Mont et Mont-de-Marsan.

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/11/2024

Arrêté portant désignation de représentants du Président du Conseil départemental au Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Commune de MONT-DE-MARSAN.

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/11/2024

Approbation du bilan financier de clôture et de la fin anticipée de l'opération d'aménagement de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts Hossegor

Télécharger le document (357 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/11/2024

Approbation du retrait du Syndicat Mixte au Syndicat Mixte "Agence Landaise pour l'Informatique - ALPI"

Télécharger le document (49 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Approbation du rapport annuel d'activités de la SPL SOGEM pour l'année 2023

Télécharger le document (4.6 Mo) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets et Maâ : approbation du compte rendu d'activités du délégataire au titre de l'exercice 2023

Télécharger le document (778 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/11/2024

Approbation avenant n°14 à la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de moliets et maâ

Télécharger le document (316 Ko) - Ecoutez