Actes du Département

Actes du Département

4214 documents

DSD-ASE-TARIF-2022-006

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant le prix de journée du Centre d'Accueil L'Escale de Vie à Hagetmau

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DSD-ASE-TARIF-2022-007

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant le prix de journée de la Structure d'Accueil de jour La Pyramide à Castandet

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DSD-ASE-TARIF-2022-008

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant la dotation annuelle pour l'année 2022 accordée à l'Association Foyer Familial Hagetmau à Hagetmau

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DSD-ASE-TARIF-2022-009

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant la dotation annuelle pour l'année 2022 accordée à l'Association Maison du Logement à Dax

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DSD-ASE-TARIF-2022-010

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/08/2022

Arrêté fixant la dotation annuelle pour l'année 2022 accordée à l'Association laïque du Prado (LISA)dont le siège social est situé à Talence

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SM Landes Océanes| Décision du 12.08.22 relative à la réalisation d'une mission d'expertise d'éligibilité à la compensation des espèces landicoles de deux parcelles

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2022

dans le cadre de l'opération de la ZAC du Sparben à Tosse

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SM ST GEOURS| Décision du 12.08.22 relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI IMMOBILIERE COTE SUD

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM PEDEBERT| Décision du 12.08.22 relative à la cession d'une parcelle au profit de la SCI LA MAISON CHIPIRON

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2022

dans le cadre de la commercialisation de l'extension Est du Parc d'actvités de Pédebert

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478-22-16

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/08/2022

Arrêté portant renonciation à la préemption par le Département au titre des Espaces Naturels Sensibles

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477-22-15

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 10/08/2022

Arrêté portant renonciation à la préemption par le Département au titre des Espaces Naturels Sensibles

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