Arrêtés

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879 documents

N° SE-MANDATSPE-21-28-14

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/10/2023

Arrêté Mandat Spécial accordé à Mme Rachel DURQUETY, Vice-présidente du Conseil départemental.

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N° SA-DES21/28-136

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/10/2023

Arrêté portant désignation de Conseillers départementaux, en tant que représentants du Président du Conseil départemental des Landes aux Conseils de Surveillance des Etablissements de Santé.

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N° A-54-VVC-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2023

Voie Verte de Chalosse. Arrêté portant règlementation de police de la circulation.

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N° A-53-PDIPR-S12-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/09/2023

Arrêté de prorogation de l'A-48-PDIPR-S12-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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DSD_PMI_2023_16

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/09/2023

Arrêté portant création de l'établissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "O P'TITS ANGES" sur la commune de Biscarrosse

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DSD_PPA_23_122

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Arrêté portant régularisation du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD PGPS Morcenx

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DCPU_14_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux d'entretien végétal différencié d'itinéraires et de sites naturels départementaux pour le lot n° 20 : lot technique - gros entretien et ouverture de milieux - Affaire 23S0142

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N° SA-MANDATSPE-21-28-12

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Mandat spécial accordé à M. DAMIEN DELAVOIE, Conseiller départemental

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N° SA-MANDATSPE-21-28-13

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/09/2023

Mandat spécial accordé à Mme Dominique DEGOS, Vice-présidente du Conseil départemental

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DCPU_12_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/09/2023

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux de construction d'une chaufferie au collège Jules Ferry de Gabarret (40310) pour le lot 3 : étanchéité et équipements de sécurité Affaire 23S0135

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