Arrêtés

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Liste des délibérations de la Commission Permanente du 27 septembre 2024

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 07/10/2024

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Projet de résidence de répit et de vacances officiellement lancé

Thème : Presse

Date de publication : 04/10/2024

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SM TYROSSE - Délibération N° 1 du CS du 30 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/10/2024

Création d'un groupement de commandes pour la mise en place d'une solution de vente aux enchères en ligne de biens réformés

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DCPu 10-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/10/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative à l'aménagement d'une parcelle agricole destinée à accueillir un espace Test agricole landais sur la commune de Morcenx-La-Nouvelle - Lot 2 Irrigation 2024PAF0216

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N° DSD-PMI-2024-13

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Décision tarifaire N° 5270 portant fixation de la Dotation Globale de Financement pour 2024 de CAMSP du CH de DAX - 400007076.

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SM ARJUZANX - Délibération N°2 du CS du 4 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Approbation de la décision modificative n°2 de l'exercice 2024

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SM ARJUZANX - Délibération N° 4 du CS du 4 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM ARJUZANX - Délibération N° 1 du CS du 4 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Approbation du bail emphytéotique administratif à intervenir entre le Syndicat mixte et le Département des Landes portant sur des aménagements extérieurs nécessaires aux activités de restaurant/bar de la maison Catachot

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SM ARJUZANX - Délibération N° 3 du CS du 4 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Approbation de l'avenant n°1 portant prolongation du mandat d'études pour la réalisation d'études préalables à l'aménagement d'une propriété foncière du Syndicat mixte sur le site d'Arjuzanx

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SM ARJUZANX - Délibération N° 5 du CS du 4 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Approbation des tarifs de la concession de services des activités de restaurant:bar de la maison Catachot

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