Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/09/2024

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2024 du Foyer "Majouraou" géré par l'Association l'Autre Regard.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/09/2024

Arrêté fixant dotation et tarification 2024 du Service d'Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés (TSA) géré par l'ADAPEI 40.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/09/2024

Arrêté fixant dotation et tarification 2024 du Foyer de Vie Saint-Amand à Mont-de-Marsan géré par l'ADAPEI 40.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/09/2024

Arrêté fixant dotation et tarification 2024 des établissements et services du Complexe du Marcadé gérés par l'ADAPEI 40.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/09/2024

Arrêté fixant dotation et tarification 2024 des services et établissements du Complexe Habitat Tournesoleil gérés par l'ADAPEI 40.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/09/2024

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative aux travaux de modification et extension du bureau du service numérique éducatif du Conseil départemental des Landes à MONT DE MARSAN pour le Lot 5 : CVC - PLOMBERIE - Affaire 2024PBD0130.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/09/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'USLD Nouvielle de Bretagne de Marsan CHI - MONT DE MARSAN et Pays des Sources.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/09/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Rives du Midou Nouvielle CHI - MONT DE MARSAN et Pays des Sources.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/09/2024

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Lesbazeilles CHI- MONT DE MARSAN et Pays des Sources.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/09/2024

REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION. INTERDICTION DE STATIONNER sur la route départementale D423 du PR 0+35 au PR 2+350. Territoire de la Commune de Rivière-Saas-et-Gourby.

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