Arrêtés

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SM GEOLANDES n° CS-21062024-3

Thème : Délibérations

Date de publication : 08/07/2024

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SM GEOLANDES n° CS-21062024-2B

Thème : Délibérations

Date de publication : 08/07/2024

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SM GEOLANDES n° CS-21062024-2A

Thème : Délibérations

Date de publication : 08/07/2024

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SM GEOLANDES n° CS-21062024-1

Thème : Délibérations

Date de publication : 08/07/2024

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SM ARJUZANX- Décision du 5 Juillet 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/07/2024

relative à la conclusion d'un avenant n°3 au lot n°11 "Cuisine" du marché de travaux d'aménagement de la maison CATACHOT sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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N° DSD-ASE-ES-TARIF-2024-006

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/07/2024

Arrêté portant tarification du lieu de vie et d'accueil à caractère expérimental "Airial à Patou" sis à Azur.

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N° DGAS-ASE-ES-2024-008

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/07/2024

Arrêté portant autorisation du lieu de vie et d'accueil à caractère expérimental "Airial à Patou" géré par l'Association Airial à Patou.

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Liste des délibérations du 21 juin 2024 - DM1

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/07/2024

Délibérations de la Décision Modificative n°1 de 2024

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PV CS Géolandes 02-02-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/07/2024

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N° DGAS-PPA-ETS-2024-074

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/07/2024

Arrêté du 21 Juin 2024 actant le renouvellement d'autorisation de l'EHPAD des Cinq Rivières sis à SOUPROSSE, géré par le CIAS du Pays Tarusate, sis à TARTAS.

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