Arrêtés

Arrêtés

4249 documents

N° DGAS-HA-RA-2024-005

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/08/2024

Arrêté fixant la tarification 2024 de la résidence autonomie "A Nouste" située à SAINT SEVER (40500), gérée par le CIAS Chalosse Tursan.

Télécharger le document (624 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Livret d'accueil SESSAD accompagnement pro autisme

Thème : Solidarité

Date de publication : 14/08/2024

Télécharger le document (2.1 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PHA-2024-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/08/2024

Arrêté rectificatif N° DGAS-PHA-2024-024 de l'arrêté N° DGAS-PHA-2024-020 du 3 Juin 2024.

Télécharger le document (622 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM LALUQUE - Décision du 05 août 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/08/2024

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à une mise à jour du dossier d'autorisation environnementale de la première phase du parc industriel et logistique ferroviaire de Laluque

Télécharger le document (354 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-DES2024-005

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/08/2024

Arrêté portant désignation de représentants du Président du Conseil départemental au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de la Communauté d'Agglomération du Grand Dax.

Télécharger le document (347 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-007

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 31/07/2024

Arrêté portant fixation pour l'année 2023 des dotations de la "Pyramide" et de "l'Escale de Vie" de l'Association Escale.

Télécharger le document (371 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-006

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 31/07/2024

Arrêté portant fixation de la dotation de la MECS EAJD de l'Association ALGEEI (Dotation prévisionnelle pour la période d'avril à décembre 2024).

Télécharger le document (364 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-129

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2024

Arrêté portant revalorisation de la dotation dépendance pour l'exercice 2024 à l'EHPAD Maison de Retraite situé à VILLENEUVE DE MARSAN.

Télécharger le document (488 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-128

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2024

Arrêté portant revalorisation de la dotation dépendance pour l'exercice 2024 à l'EHPAD Cante Cigale situé à VIELLE SAINT GIRONS.

Télécharger le document (495 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

N° DGAS-PPA-ETS-2024-127

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2024

Arrêté portant revalorisation de la dotation dépendance pour l'exercice 2024 à l'EHPAD Gérard MINVIELLE situé à TARTAS.

Télécharger le document (327 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez