Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Délégation de Monsieur Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Madame Magali VALIORGUE, Conseillère départementale, à l'effet de signer l'avenant au projet global de territoire (PGT) de la Communauté de Communes des Landes d'Armagnac.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Arrêté portant désignation de M. Henri BEDAT, Vice-président du Conseil départemental en tant que représentant du Président du Conseil départemental au Conseil d'Institut de l'Institut National Supérieur du Professorat et de l'Education (INSPE) de l'Académie de Bordeaux.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Approbation du bilan des cessions immobilières de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/03/2024

Participations statutaires au titre de l'exercice 2024

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/03/2024

Participations statutaires au budget annexe « défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes » au titre de l’exercice 2024

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/03/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/03/2024

Espaces Naturels Sensibles / Site Nature 40 Arrêté N° DE-SPN-2024-02 portant interdiction de circulation et de pénétration sur un site Nature 40.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/03/2024

relative à la réalisation de prestations similaires dans le cadre de l'aménagement du parking P2 dédié à la Maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/03/2024

Participations statutaires au budget annexe « nettoyage du littoral landais » au titre de l’exercice 2024

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/03/2024

de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un marché de contrôle technique aux tennis couverts n° 1 du golf de Moliets et Maâ

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