Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (385 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Arrêté de prorogation (A-29-PDIPR-S8-2023) portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (618 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Voie Verte de Chalosse - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

Télécharger le document (454 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint-Martin-de-Seignanx : Approbation du compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2022

Télécharger le document (1.4 Mo) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint-Martin-de-Seignanx

Télécharger le document (198 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

ZAC l'Hermitage Northon : Approbation du compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2022

Télécharger le document (2.1 Mo) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

ZAC l'Hermitage Northon : Approbation de l'avenant n°2 à la convention de concession d'aménagement relatif au versement d'une avance de trésorerie

Télécharger le document (201 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

Télécharger le document (42 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 09/10/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2024

Télécharger le document (41 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/10/2023

Arrêté Mandat Spécial accordé à Mme Rachel DURQUETY, Vice-présidente du Conseil départemental.

Télécharger le document (120 Ko) - Ecoutez