Arrêtés

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4214 documents

SM ST GEOURS- Décision du 20 Avril 2023 relative à la cession de parcelles

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/04/2023

au profit de la SAS CERTAS ENERGY FRANCE dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM MOLIETS - Décision du 20 Avril 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/04/2023

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la mise en conformité de la sortie de secours du local pro-shop du golf de Moliets

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Xlandes Magazine n°65 - Avril-juin 2023

Thème : XLandes Magazine

Date de publication : 20/04/2023

Un budget 2023 protecteur et ambitieux pour les Landes

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SM MOLIETS - Décision du 19 Avril 2023 portant attribution

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/04/2023

du marché relatif à l'élaboration d'un dossier de certificat d'urbanisme opérationnel en vue de l'implantation d'un établissement hôtelier au sein du golf de Moliets

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SM ST GEOURS- Décision du 19 Avril 2023 relative à la cession d'une parcelle

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/04/2023

au profit de la Société ARKEA CREDIT BAIL (SARL JRP QUAD) dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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SM ST GEOURS- Décision du 19 Avril 2023 portant approbatoin de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/04/2023

relative au remplacement de divers équipements d'éclairage du Centre de ressources et de développement Domolandes

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DSD-PHA-2023-04

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/04/2023

Arrêté fixant le montant de la dotation et la tarification 2023 du Foyer et du SAVS "Espérance Emmanüs" à Saint Martin de Seignanx gérés par l'Association d'Aide aux Handicapés Psychiques

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SM MOLIETS - Décision du 14 Avril 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 14/04/2023

de la proposition de la SATEL relative à l'approbation d'un avenant au lot n°1 "Gros oeuvre" du marché de travaux de réfection de façade, mise en conformité et sécurité des différentes installations au Golf de Moliets et Maa

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SM MOLIETS - Délibération n°8 du 20 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/04/2023

Apport en compte courant d’associés au profit de la société publique locale SOGEM

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SM MOLIETS - Décision du 13 Avril 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/04/2023

de la proposition de la SATEL relative à l'approbation d'un avenant au lot n°2 "Charpente bois - terrasse bois" du marché de travaux de réfection de façade, mise en conformité et sécurité des différentes installations au Golf de Moliets et Maa

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