Arrêtés

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Procès-verbal des débats de la Décision Modificative n°1 du 20 juin 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/10/2025

Réunion de la DM1-2024 du 20 juin 2025 - Adopté le 17 octobre 2025

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Collèges, agriculture, Pass culture et traité UE-Mercosur sur la table des élus du Département

Thème : Presse

Date de publication : 17/10/2025

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Motion sur la baisse des crédits du Pass culture

Thème : Presse

Date de publication : 17/10/2025

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Motion portant opposition à l'accord UE-Mercosur

Thème : Presse

Date de publication : 17/10/2025

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DCPu - Arrêté 15-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/10/2025

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative à la fourniture de documents physiques tout support et de ressources numériques en ligne pour la médiathèque.

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DCPu 14-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/10/2025

Arrêté portant décision de déclarer sans suite pour infructuosité la consultation relative au nettoyage courant des bâtiments du Département des Landes pour : Lot 05 : Lot réservé secteur Nord-Est - Lot 06 Lot réservé secteur Nord-Ouest.

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SM SEIGNANX - Délibération n°1 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint Martin de Seignanx : approbation du compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2024

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SM SEIGNANX - Délibération n°2 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

Approbation de l'avenant n°5 à la convention de concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Souspesse à Saint Martin de Seignanx

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SM SEIGNANX - Délibération n°3 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

ZAC de l'Hermitage Northon : approbation du compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2024

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SM SEIGNANX - Délibération n°4 du CS du 13 Octobre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/10/2025

Approbation de la conclusion d'un bail à construction à intervenir entre le Syndicat mixte et la Société par actions simplifiée LATASTE TRANSPORTS sur l'emprise d'un ténement foncier appartenant au Syndicat Mixte sur le territoire de la commune de Tarnos

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