Arrêtés

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4214 documents

SJ-23-01

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/01/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à M. Renaud VAUTHIER, Directeur Général Adjoint des services départementaux en charge de l'Education, de la Culture et des Sports

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SJ-23-02

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/01/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Mme Edwige RAMBAUD SALLES, Directrice de l'Education, de la Jeunesse et des Sports

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DSD-PMI-2022-27

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/01/2023

Arrêté portant création de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant "KokooN des Lacs" sur la Commune de Saint Paul lès Dax

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SM LITTORAL- Décision du 13 Janvier 2023 portant attribution du marché de création du site Internet du Syndicat Mixte

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/01/2023

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Conférence départementale de l'Habitat

Thème : Presse

Date de publication : 13/01/2023

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SM ARJUZANX- CONTRAT DE PRET - Délib n°8 du 13/12/22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

CONTRAT DE PRET pour la réalisation d'une aire de camping-cars suite à la délibération du 13/12/22

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SM ARJUZANX- CONTRAT DE PRET - Délib n°9 du 13/12/22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

CONTRAT DE PRET pour la réalisation de travaux d'aménagement de la maison CATACHOT

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MID-R-2022-17

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

Régie d'avances auprès du Budget Principal pour la Médiathèque Départementale

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MID-R-2022-18

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 05/01/2023

Régie d'avances et de recettes pour le Centre Familial

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2022-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant de l'article L.313.3 d Code de l'action sociale et des familles pour les années 2023 à 2027, conformément aux articles L.312-8 et D.312-204 du même code

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