Arrêtés

Arrêtés

4214 documents

DSD-PPA-2022-114

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance pour la Maison d'Accueil Temporaire à Mont de Marsan

Télécharger le document (514 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-015

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour l'association Maison du Logement

Télécharger le document (456 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-ASE-2022-024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 04/01/2023

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du SEGUR pour le Service d'accueil familial des Landes géré par l'association Rénovation

Télécharger le document (466 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

Délibérations de la séance du Conseil départemental du 21 octobre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/01/2023

Télécharger le document (3.8 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-PPA-2022-112

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/01/2023

Tarif accueil de jour pour l'année 2023

Télécharger le document (366 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-01-PDIPR-S2-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (647 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-02-PDIPR-S2-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (605 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-03-PDIPR-S4-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (1.1 Mo) - lecture sonore du document Ecoutez

A-04-VVC-S4-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Voie Verte de Chalosse - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

Télécharger le document (659 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

A-05-PDIPR-S5-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/01/2023

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

Télécharger le document (527 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez