Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/12/2022

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

Télécharger le document (896 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Concession d'aménagement du lotissement Souspesse - approbation du Compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2021

Télécharger le document (1.9 Mo) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Arrêté fixant la dotation complémentaire au titre des revalorisations salariales issues du Ségur pour la MECS Castillon à Tarnos

Télécharger le document (419 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à Mme Salima SENSOU, Conseillère départementale, à l'effet de signer le protocole de prise en charge des mineurs au sein de la nouvelle unité d'accueil pédiatrique des enfants en danger (UAPED) des Landes sur le CHI de Mont de Marsan - Pays des sources

Télécharger le document (225 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

ZAC de l'Hermitage Northon - approbation du Compte rendu annuel d'activités de la SATEL au titre de l'exercice 2021

Télécharger le document (1018 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

ZAC de l'Hermitage Northon - approbation de l'avenant n° 1 à la convention de concession d'aménagement relatif au versement d'une avance de trésorerie

Télécharger le document (174 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Approbation du modificatif N° 1 au cahier des charges de cession ou de location de terrains situés à l'intérieur du périmètre de la ZAC de l'Hermitage Northon

Télécharger le document (293 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (67 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57

Télécharger le document (461 Ko) - Ecoutez

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/12/2022

Régie d'avances et de recettes auprès du Budget principal pour le Musée Départemental de la Faïence et des Arts de la Table de Samadet

Télécharger le document (514 Ko) - Ecoutez