Arrêtés

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Le Département réaffirme son opposition à l'accord UE-Mercosur

Thème : Presse

Date de publication : 25/09/2025

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SA-DES21/28-157

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/09/2025

Arrêté portant désignation de Mme Sylvie BERGEROO, Conseillère départementale, représentante du Président du Conseil départemental à la Conférence Territoriale de l'Action Publique (CTAP) Nouvelle-Aquitaine qui se tiendra le 2 octobre 2025 à l'Hôtel de Région à Bordeaux.

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N° SA-MANDATSPE-21-28-31

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/09/2025

Arrêté accordant un mandat spécial à Mme Eva BELIN, Vice-Présidente du Conseil départemental et Mme Sylvie BERGEROO, conseillère départementale, pour participer au Forum Mondial de l'Economie Sociale et Solidaire, du 29 au 31 octobre 2025 à Bordeaux.

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DCPu 15-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/09/2025

Régie d'avances et de recettes du dispositif intégré de l'institut thérapeutique éducatif et pédagogique (DITEP) de MORCENX-LA-NOUVELLE

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DCPu 14-2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/09/2025

Régie de recettes et d'avances auprès du budget principal pour le site départemental de l'Abbaye d'Arthous.

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SM MOLIETS - Délibération n°1 du CS du 22 septembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/09/2025

Recapitalisation, dissolution anticipée et liquidation amiable de la société publique locale SOGEM

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SM MOLIETS - Délibération n°3 du CS du 22 septembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/09/2025

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM MOLIETS - Délibération n°4 du CS du 22 septembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/09/2025

Approbation de la proposition du Crédit agricole d'Aquitaine relative à la souscription d'un prêt à taux fixe

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SM LITTORAL - Décision de la Présidente en date du 19 septembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/09/2025

Décision portant attribution d'une subvention au titre de la collecte de déchets de l'Adour dans l'enceinte du Port de Bayonne

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Propositions éducatives à destination des collégiennes et des collégiens

Thème : Éducation

Date de publication : 19/09/2025

Guide des propositions éducatives à destination des collégiennes et des collégiens

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