Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/04/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-054 portant modification de l'arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-028 relatif à la fixation des tarifs hébergements et dépendance et du forfait global de l'EHPAD Les Balcons de la Leyre à SORE

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/04/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-054 portant modification de l'arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-027 relatif à la fixation des tarifs hébergements et dépendance et du forfait global de l'EHPAD Le Peyricat à SABRES

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/04/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-055 portant modification de l'arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-026 relatif à la fixation des tarifs hébergements et dépendance et du forfait global de l'EHPAD La Grande Lande à PISSOS

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/04/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-054 portant modification de l'arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-024 relatif à la fixation des tarifs hébergements et dépendance et du forfait global de l'EHPAD Fondation Saint Sever à LUXEY

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/04/2024

Arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-053 portant modification de l'arrêté N° DGAS-PPA-ETS-2024-025 relatif à la fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global de l'EHPAD du Pays d'Albret à LABRIT

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/04/2024

Voie Verte Adour Maritime. Arrêté portant réglementation de police de la circulation.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Approbation du compte administratif de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2024

Approbation du budget primitif de l'exercice 2024

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