Arrêtés

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4214 documents

SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°5 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Habilitation confiée au Président du Syndicat Mixte en matière de louage de choses

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°6 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Habilitation confiée à la Présidente du Syndicat Mixte en matière d’actions en justice

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°7 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Approbation de la décision modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2025

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°8 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Approbation du budget primitif de l’exercice 2026

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°9 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Participations statutaires au titre de l’exercice 2026

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n°10 du 3 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 15/12/2025

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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Une commission permanente pour des Landes vivantes et dynamiques

Thème : Presse

Date de publication : 15/12/2025

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Influenza aviaire : Une prise en charge des coûts de la 3e dose du vaccin élargie à tous les palmipèdes gras

Thème : Presse

Date de publication : 12/12/2025

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°1 du CS du 9 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2025

Approbation de la DM1 - 2025

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°2 du CS du 9 Décembre 2025

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 12/12/2025

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

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