Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2025

Déclaration d'infructuosité du marché n°2025-02 portant sur des prestations de services d'assurances "Responsabilité civile"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2025

Déclaration d'infructuosité du marché n°2025-02 portant sur des prestations de services d’assurances "Responsabilité civile"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2025

portant approbation de la proposition de la SATEL relative à la conclusion d'un avenant n°3 au lot 1 "voirie-eaux pluviales" du marché de travaux dans le cadre du mandat pour la réalisation des travaux d'extension de la zone d'activités LAMARRAQUE à Gabarret

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2025

Déclaration d'infructuosité du marché n°2025-01 portant sur des prestations de services d'assurances "Responsabilité Civile"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/07/2025

Déclaration d'infructuosité du marché n°2025-03 portant sur des prestations de services d'assurances se composant d'un lot n°1 "Dommage aux biens - propriétaire non occupant" et d'un lot n°2 "Responsabilité Civile"

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/07/2025

REGLEMENTATION PERMANENTE DE LA CIRCULATION. Alternat - B15/C18 pour le franchissement de l'ouvrage du ruisseau du courant de Contis sur la route départementale D331 du PR 0+150 au PR 0+220 Territoire de la commune de Lesperon

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/07/2025

ARRÊTÉ PORTANT FIXATION POUR L'ANNEE 2024 DE LA DOTATION ET DU PRIX DE JOURNEE DE L'ETABLISSEMENT « LA PYRAMIDE » DE L'ASSOCIATION ESCALE

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/07/2025

ARRÊTÉ PORTANT FIXATION POUR L'ANNEE 2024 DE LA DOTATION ET DU PRIX DE JOURNEE DE L'ETABLISSEMENT « L'ESCALE DE VIE » DE L'ASSOCIATION ESCALEE

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/07/2025

ARRÊTÉ MODIFICATIF PORTANT FIXATION POUR L'ANNEE 2023 DES DOTATIONS DE LA « PYRAMIDE » ET DE « L'ESCALE DE VIE » DE L'ASSOCIATION ESCALE

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 29/07/2025

Déclaration d'infructuosité du marché n°2025-2 portant sur des prestations de services d'assurances "Responsabilité Civile"

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