Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/06/2025

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Cession de la parcelle cadastrée Section AD n°61 sur le territoire de la commune de Tosse

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Constitution d'une servitude de canalisations avec le SYDEC sur la propriété du Syndicat Mixte cadastrée AR n°132

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Cession de terrains au profit de la SATEL

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Parc d'activités Atlantisud : communication sur les décisions prises par le Président du Syndicat Mixte en matière de commercialisation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Approbation de l'avenant n°6 à la concession d'aménagement du parc d'activités Atlantisud confiée à la SATEL

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Approbation de la décision modificative n°1 de l'exercice 2025

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du SYndicat Mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/06/2025

Réunion 10 avril 2025 - Adopté le 20 juin 2025

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Thème : Solidarité

Date de publication : 24/06/2025

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