Partage documentaire

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n° 3 du 3 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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SM PAYS TYROSSAIS - Délibération n° 4 du 3 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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SM PAYS TYROSSAIS - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SJ-22-13

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON Président du Conseil départemental des Landes à M. Régis JACQUIER, Directeur "Mobilités et Infrastructures" au sein de la Direction Générale Adjointe "Transitions écologiques, énergétiques et mobilités"

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SJ-22-12

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Lucie TAVERNE, Directrice des Transitions écologiques, énergétiques et mobilités

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Délibération du 18 novembre 2022

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 30/11/2022

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SM Seignanx - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SM MOLIETS - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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SM ORTHE| Décision du 30 Novembre 2022 relative à la cession d'un terrain au profit de la SCI PP-IMMO

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

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SM LANDES OCEANES - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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