Partage documentaire

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4249 documents

SM Laluque | Décision du 26.07.22 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

relative à la réalisation de plan et d'état parcellaire dans le cadre de l'opération du pôle multimodal des Landes.

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SM Arjuzanx | Décision du 04.07.22 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

relative à une prestation de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'une aire de camping-car sur les propriétés du Syndicat Mixte sur le site d' Arjuzanx.

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SM Pédebert | Délibération n°1 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021.

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SM Pédebert | Délibération n°2 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021.

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SM Pédebert | Délibération n°3 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2021.

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SM Pédebert | Délibération n°4 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2022.

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SM Pédebert | Délibération n°5 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Participations statuaires au titre de l'exercice 2022.

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SM Pédebert | Délibération n°6 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M 57 pour le budget du Syndicat Mixte et adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte.

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SM Pédebert | Délibération n°7 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte.

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SM Pédebert | Délibération n°8 du 08.07.22

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de l'extension Est du parc d'activités de Pédebert à Soorts-Hossegor : approbation du compte rendu annuel d'activités au titre de l'exercice 2021.

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