Partage documentaire

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2776 documents

DSD-PHA-2023-06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2023

Arrêté fixant la tarification 2023 de la résidence autonomie "La Martinière" à Saint Martin de Seignanx

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DSD-PHA-2023-07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2023

Arrêté fixant la tarification 2023 de la résidence autonomie "A Nouste" de Saint Sever gérée par le CIAS Chalosse Tursan

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DSD-PPA-2023-037

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Résidence de Mâa à Rion des Landes

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DSD-PPA-2023-038

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD des Cinq Rivières à Souprosse

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DSD-PPA-2023-039

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD A Noste à Onesse et Laharie

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DSD-PPA-2023-043

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/04/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Bernard Lesgourgues à Capbreton

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SM ARJUZANX - Délibération n°8 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2023

Participations statutaires au titre de l'exercice 2023

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SM ST GEOURS- Décision du 25 Avril 2023 relative à la cession de parcelles

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2023

au profit des Sociétés dénommées Crédit Mutuel Real Estate Lease et Sogefimur dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Atlantisud

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A-19-VVMA-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/04/2023

Voie Verte du Marsan et de l'Armagnac - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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SA 23-06

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 20/04/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes, à M. Olivier MARTINEZ, Vice-Président du Conseil départemental, à l'effet de signer l'acte contenant convention portant transfert de gestion d'emprises non bâties entre le Département et SNCF Réseau dans le cadre du projet d'aménagement, d'exploitation et d'entretien d'une voie verte

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