Partage documentaire

Partage documentaire

2775 documents

A-21-VVAM-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/06/2023

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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SJ-23-07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/06/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à M. Olivier CARBONNIERE, Directeur Général des Services

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Plaquette AEJ XL

Thème : Entreprendre

Date de publication : 30/05/2023

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DSD-PPA-SAAD-2023-001

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/05/2023

Arrêté portant autorisation pour la gestion d'un service d'aide à domicile, sans habilitation aide sociale géré dans une Résidence-Services

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Délibérations du 12 mai 2023

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 26/05/2023

Délibérations de la Commission Permanente du 12 mai 2023

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SM LALUQUE - Décision du 26 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'une étude de marché auprès d'opérateurs de transport ferroviaire de marchandises dans le cadre de l'aménagement du futur parc ferroviaire de Laluque

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SA-SPE-21-28-10

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/05/2023

Mandat spécial accordé à Monsieur Paul CARRERE, Vice-président du Conseil départemental

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SA-SPE-21-28-11

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/05/2023

Mandat spécial accordé à Madame Patricia BEAUMONT, Conseillère départementale

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DSD-PPA-2023-046

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Cinq Etangs à Soustons

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SM MOLIETS - Décision du 25 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à l’équipement d’une sonde de conductivité au piézomètre n° 3 et la réalisation d’un relevé altimétrique au golf de Moliets

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