Partage documentaire

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2775 documents

SM GEOURS DE MAREMNE - Délibération n°9 du 30 mai 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Participations statutaires au titre l'exercice 2023

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SM GEOURS DE MAREMNE - Délibération n°10 du 30 mai 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 08/06/2023

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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DSD-PPA-2023-057

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/06/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD L'Orée des Pins à Lit et Mixe

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SA-DEPORT21/28-016

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Arrêté de déport

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SA-DEPORT21/28-017

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Arrêté de déport

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SJ 23-08

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Catherine DAIRE, Directrice Adjointe des Finances

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SJ 23-09

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Annie DANTEZ-LOUBERE, Directrice Adjointe des services départementaux en charge des Finances, Commande Publique, Assemblées et Juridique

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DSD-PMI-2023-04

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Arrêté portant création de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "Micro crèche Plein-air Plantine" sur la Commune de Saint Geours de maremne

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SM LANDES OCEANES - Délibération n°6 du 21 Février 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

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SA 23-07

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/06/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Sylvie PEDUCASSE, Conseillère départementale à l'effet de signer la convention partenariale d'objectifs pluriannuels 2022-2027 répit en famille - Relais parental

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