Partage documentaire

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3046 documents

DSD_PPA_2023_079

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2023

Tarif accueil de jour pour l'année 2024

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DSD_PPA_2023_080

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2023

Valeur du point GIR départemental pour l'année 2024

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A_43_VVAM_2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2023

Arrêté prorogeant l'arrêté A-41-VVAM-2023 portant réglementation de police de la circulation

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A-40-PDIPR-S12-2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2023

Arrêté prorogeant l'arrêté A-11-PDIPR-S12-2023 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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DSD_PPA_2023_081

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2023

Arrêté portant autorisation de regroupement provisoire des 56 places de l'EHPAD "Résidence des Landes" (site Labastide d'Armagnac) sur le site de Roquefort, portant autorisation d'extension d'une place d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendantes à l'EHPAD "Résidence des Landes" à Roquefort (40120) géré par la "maison de retraite de Roquefort"

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DSD_PPA_2023_082

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/08/2023

Arrêté portant autorisation d'extension d'une place d'hébergement temporaire et de 4 places d'accueil de jour pour personnes âgées dépendantes à l'EHPAD "Les Cinq Etangs" à Soustons (40140) géré par le CCAS de Soustons

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SM ARJUZANX - Décision du 2 Août 2023 portant approbation de la proposition de la SATEL

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/08/2023

relative à la conclusion d'un avenant au marché de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx la Nouvelle

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SA-DEPORT21/28-018

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/08/2023

Arrêté de déport

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SA-DEPORT21/28-019

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/08/2023

Arrêté de déport

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SA-DEPORT21/28-020

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/08/2023

Arrêté de déport

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