Partage documentaire

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2784 documents

SM ARJUZANX - Délibération n°3 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Choix du lauréat de l'appel à projets en vue de la recherche d'opérateurs touristiques pour la réalisation de projets d'aménagements touristiques et de loisirs sur le site d'Arjuzanx

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SM ARJUZANX - Délibération n°4 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

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SM ARJUZANX - Délibération n°5 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

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SM ARJUZANX - Délibération n°6 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

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SM ARJUZANX - Délibération n°7 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2023

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SM ARJUZANX - Délibération n°9 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM ARJUZANX - Délibération n°1 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du principe de la passation d’une concession de services en vue de la gestion des activités de restaurant/bar et boutique de vente de produits locaux au sein de la propriété CATACHOT située à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle et lancement de la consultation afférente

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DSD-PPA-2023-040

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Arrêté actant le renouvellement d'autorisation des EHPAD de Nouvielle et Les Rives du Midou, gérés par le CHI de Mont de Marsan et du Pays des Sources à Mont de Marsan (40000)

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DSD-PPA-2023-041

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Arrêté actant le renouvellement d'autorisation de l'EHPAD, géré par le CH de Saint Sever (40500)

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DSD-PPA-2023-042

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Arrêté portant cession d'autorisation de l'EHPAD Des Cinq Rivières à Souprosse (40250), géré par la Communauté de Communes du Pays Tarusate, au profit du CIAS du Pays Tarusate, sis à Tartas (40400)

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