Partage documentaire

Partage documentaire

2776 documents

SM TYROSSE - Décision du 11 Avril 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

relative à des prestations de maçonnerie dans le cadre du remplacement de la cuve de stockage à fioul de l'usine LEDA sise à Tosse

Télécharger le document (46 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°2 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Election des membres de la commission visée à l'article L.1411-5 du code général des collectivités territoriales

Télécharger le document (88 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°3 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Choix du lauréat de l'appel à projets en vue de la recherche d'opérateurs touristiques pour la réalisation de projets d'aménagements touristiques et de loisirs sur le site d'Arjuzanx

Télécharger le document (392 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°4 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2022

Télécharger le document (48 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°5 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du compte administratif de l'exercice 2022

Télécharger le document (55 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°6 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

Télécharger le document (240 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°7 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2023

Télécharger le document (316 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°9 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Communication sur les marchés conclus dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

Télécharger le document (466 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ARJUZANX - Délibération n°1 du 29 Mars 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 11/04/2023

Approbation du principe de la passation d’une concession de services en vue de la gestion des activités de restaurant/bar et boutique de vente de produits locaux au sein de la propriété CATACHOT située à Arjuzanx sur la commune de Morcenx-la-Nouvelle et lancement de la consultation afférente

Télécharger le document (573 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

DSD-PPA-2023-040

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 07/04/2023

Arrêté actant le renouvellement d'autorisation des EHPAD de Nouvielle et Les Rives du Midou, gérés par le CHI de Mont de Marsan et du Pays des Sources à Mont de Marsan (40000)

Télécharger le document (342 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 84 85 86 87 88 89 90 91 92 93 > >>