Actes du Département

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/08/2022

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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Thème : Commission Permanente

Date de publication : 29/07/2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

relative à des prestations de services au Centre de séminaires du golf de Moliets.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation de l'avenant n°9 à la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Missions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de rénovation concernant le patrimoine immobilier de la station touristique de Moliets : approbation de l'avenant n°4.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2021

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Approbation du budget supplémentaire de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/07/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M 57 pour le budget du Syndicat Mixte et adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte.

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