Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/12/2022

8-Annexe-DM1-2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/12/2022

Débat d'Orientations Budgétaires 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/12/2022

9-annexe-DOB2023-Fonct

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/12/2022

9-annexe-DOB2023-Invest

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

à une issue de secours supplémentaire au tennis couvert n° 1 du golf de Moliets

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Travaux de rénovation de l'usine LEDA à Tosse : approbation de l'avenant n° 6 au mandat de maîtrise d'ouvrage confié à la SATEL

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57 et adoption du règlement budgétaire et comptable du Syndicat Mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Détermination des modalités d'amortissement des immobilisations du Syndicat Mixte

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

Approbation du budget primitif de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/12/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

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