Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

651 documents

SM Seignanx - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (46 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM MOLIETS - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ORTHE| Décision du 30 Novembre 2022 relative à la cession d'un terrain au profit de la SCI PP-IMMO

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

dans le cadre de la commercialisation du parc d'activités Sud Landes

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM LANDES OCEANES - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (43 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM PEDEBERT - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM GRAND DAX - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM AGROLANDES - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (43 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM orthe - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (43 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS - Arrêté portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

du Syndicat mixte en vue de l'exécution forcée des titres de recettes

Télécharger le document (45 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

SM ST GEOURS - Délibération n° 3 du 7 Novembre 2022

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/11/2022

Commercialisation Atlantisud - Communication marché

Télécharger le document (79 Ko) - lecture sonore du document Ecoutez

<< < 45 46 47 48 49 50 51 52 53 54 > >>