Actes des Syndicats Mixtes

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SM ARJUZANX - Délibération N° 5 du CS du 4 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 03/10/2024

Approbation des tarifs de la concession de services des activités de restaurant:bar de la maison Catachot

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SM MOLIETS - Décision du 02 Octobre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/10/2024

DECISION PORTANT ATTRIBUTION DE LA PROPOSITION DE LA SATEL RELATIVE A DES PRESTATIONS DE SERVICES SUR L'ALARME INCENDIE DU CENTRE DE SEMINAIRES DU GOLF DE MOLIETS

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SM MOLIETS - Décision du 02 Octobre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/10/2024

DECISION PORTANT ATTRIBUTION DE LA PROPOSITION DE LA SATEL RELATIVE A DES PRESTATIONS DE SERVICES SUR L'ALARME INCENDIE DU CENTRE DE SEMINAIRES DU GOLF DE MOLIETS

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Organigramme du Département des Landes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/10/2024

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SM Pays Tyrossais | Décision portant attribution

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/10/2024

d'un marché de services sur le site de l'usine LEDA à TOSSE

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Index égalité professionnelle dans la FPT 2023

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/09/2024

Index égalité professionnelle dans la Fonction Publique Territoriale (FPT), données sur l'année 2023, publiées le 30/09/24

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N° DGAA-PAT 24/11

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/09/2024

Arrêté portant désignation de Mme Agathe BOURRETERE, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 3 octobre 2024.

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N° DGAA-PAT 24/10

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/09/2024

Arrêté portant désignation de Mme Agathe BOURRETERE, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial des Landes en date du 3 Octobre 2024.

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SM du Pays d'Albret - Délibération N°1 du CS du 27 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/09/2024

Approbation de la promesse de vente unilatérale de vente sous conditions suspensives du bâtiment à usage industriel située hors du lotissement Jeanticot à Labrit, à intervenir entre le Syndicat Mixte et la SCI Le Florin

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SM du Pays d'Albret - Délibération N°2 du CS du 27 SEPTEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 27/09/2024

Concession d'aménagement du lotissement à vocation économique de Labrit : approbation du compte rendu annuel d'activités au titre de l'exercice 2023

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