Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Arrêté de déport

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Catherine DAIRE, Directrice Adjointe des Finances

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Annie DANTEZ-LOUBERE, Directrice Adjointe des services départementaux en charge des Finances, Commande Publique, Assemblées et Juridique

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Arrêté portant création de l'Etablissement d'accueil du jeune enfant de type micro crèche "Micro crèche Plein-air Plantine" sur la Commune de Saint Geours de maremne

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 06/06/2023

Détermination et affectation du résultat de l'exercice 2022

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/06/2023

Délégation de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à Mme Sylvie PEDUCASSE, Conseillère départementale à l'effet de signer la convention partenariale d'objectifs pluriannuels 2022-2027 répit en famille - Relais parental

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/06/2023

Voie Verte Adour Maritime - Arrêté portant réglementation de police de la circulation

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/06/2023

Délégation de signature de M. Xavier FORTINON, Président du Conseil départemental des Landes à M. Olivier CARBONNIERE, Directeur Général des Services

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Thème : Entreprendre

Date de publication : 30/05/2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 30/05/2023

Arrêté portant autorisation pour la gestion d'un service d'aide à domicile, sans habilitation aide sociale géré dans une Résidence-Services

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