Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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Délibérations du 12 mai 2023

Thème : Commission Permanente

Date de publication : 26/05/2023

Délibérations de la Commission Permanente du 12 mai 2023

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SM LALUQUE - Décision du 26 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à la réalisation d'une étude de marché auprès d'opérateurs de transport ferroviaire de marchandises dans le cadre de l'aménagement du futur parc ferroviaire de Laluque

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SA-SPE-21-28-10

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/05/2023

Mandat spécial accordé à Monsieur Paul CARRERE, Vice-président du Conseil départemental

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SA-SPE-21-28-11

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 26/05/2023

Mandat spécial accordé à Madame Patricia BEAUMONT, Conseillère départementale

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DSD-PPA-2023-046

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Les Cinq Etangs à Soustons

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SM MOLIETS - Décision du 25 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à l’équipement d’une sonde de conductivité au piézomètre n° 3 et la réalisation d’un relevé altimétrique au golf de Moliets

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SM MOLIETS - Décision du 25 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à la fourniture d’équipements de cuisine, bar et restaurant au Club House dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets-et-Maâ

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SM MOLIETS - Décision du 25 mai 2023 portant approbation

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 25/05/2023

de la proposition de la SATEL relativeà la fourniture de mobiliers d’extérieur dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets-et-Maâ

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DSD-PPA-2023-028

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD l'Estèle à Hagetmau

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DSD-PPA-2023-035

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Cap de Gascogne à Saint Server

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