Actes des Syndicats Mixtes

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Résidence Darbins à Samadet

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance et du forfait global relatif à la dépendance de l'EHPAD Résidence Cœur du Tursan à Geaune en Tursan

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/05/2023

Arrêté portant fixation des tarifs hébergement et dépendance de l'EHPAD Les Peupliers à Amou

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 24/05/2023

Réglementation permanente de la circulation - Limitation de vitesse à 70km/h sur la RD 817 du PR 39+000 au PR 39+400 - Modification du régime de priorité au droit du carrefour de la RD 26 au PR 0+000 et de la RD 817 au PR 39+225 - Territoire de la Commune de Saint Martin de Seignanx

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/05/2023

Arrêté pour la décision de déclarer sans suite pour motif d'infructuosité la consultation relative aux travaux de reconstruction de la demi pension suite à un incendie du collège Jean Moulin à Saint-Paul-lès-Dax (40990) pour le lot 5 : électricité (Affaire 23S0061)

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 23/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à la fourniture d'équipements de garage dans le cadre de la rénovation du patrimoine immobilier du golf de Moliets et Maâ

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/05/2023

Plan départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Arrêté portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 22/05/2023

relative à l'attribution des lots du marché de travaux d'aménagement de la maison Catachot sur le site d'Arjuzanx à Morcenx La Nouvelle

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

de la proposition de la SATEL relative à une prestation de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de l'extension de l'aire de camping-cars à Arjuzanx sur la commune de Morcenx la Nouvelle

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 17/05/2023

Arrêté modifiant la capacité du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de Saint Martin de Seignanx géré par l'Association d'Aide aux Handicapés Psychiques

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