Actes des Syndicats Mixtes

Actes des Syndicats Mixtes

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MID-R-2023-24

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie de recettes et d'avances auprès du Budget Principal pour le site départemental de l'Abbaye d'Arthous

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MID-R-2023-27

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie d'avances et de recettes pour le Centre Familial

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MID-R-2023-28

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie de recettes et d'avances auprès du Budget Annexe du "Domaine départemental d'Ognoas"

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MID-R-2023-33

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie de recettes de l'Institut Médico-Educatif (IME) et du Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP)

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MID-R-2023-34

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie d'avances et de recettes du dispositif intégré de l'Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (DITEP) de Morcenx

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MID-R-2023-35

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie d'avances et de recettes du dispositif intégré de l'Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (DITEP) du Pays Dacquois

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MID-R-2023-39

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie d'avances du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S)

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MID-R-2023-40

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie de recettes du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.)

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MID-R-2023-41

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie d'avances et de recettes auprès du Service Animation de la Direction de la Solidarité Départementale du Conseil départemental

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MID-R-2023-42

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 02/05/2023

Régie d'avances pour le Service d'Education Spéciale et de Soins à Domicile (SESSAD) de l'Etablissement Public de Soins, d'Insertion et d'Intégration (E.P.S.I.I.)

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