Arrêtés

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4249 documents

SM LITTORAL - Délibération n° 2 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Convention de partenariat avec le Département des Landes an vue de la facilitation de la mise en oeuvre de clauses d'insertion sociale et de promotion de l'emploi dans la commande publique

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SM LITTORAL - Délibération n° 3 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Approbation du budget principal 2025

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SM LITTORAL - Délibération n° 4 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Approbation du budget annexe "nettoyage du littoral landais" de l'exercice 2025

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SM LITTORAL - Délibération n° 5 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Approbation du budget annexe "défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes" de l'exercice 2025

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SM LITTORAL - Délibération n° 6 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Participations statutaires au budget principal au titre de l'exercice 2025

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SM LITTORAL - Délibération n° 7 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Participations statutaires au budget annexe "nettoyage du littoral landais" au titre de l'exercice 2025

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SM LITTORAL - Délibération n° 8 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Participations statutaires au budget annexe "défense des intérêts du littoral landais contre les pollutions maritimes" au titre de l'exercice 2025

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N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-018

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/12/2024

Arrêté conjoint portant tarification des prestations de la Maison d'Enfants à Caractère Social (MECS) de l'Association de Sauvegarde et d'Action Educative des Landes.

SM PAYS TYROSSAIS - Décision du 13 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/12/2024

Décision portant attribution d'un marché de réalisation d'une campagne d'investigations des sols dans le cadre du projet de démolition de l'usine LEDA à Tosse

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SM PAYS TYROSSAIS - Décision du 13 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 13/12/2024

Décision portant attribution d'un marché de réalisation d'un dossier complet de diagnostics d'avant travaux dans le cadre d'un projet de démolition de l'usine LEDA à TOSSE

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