Arrêtés

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SM MOLIETS - Délibération n° 2 du CS du 17 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2024

Déclassement du domaine public du site tennistique du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Délibération n° 3 du CS du 17 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2024

Procédure de publicité et mise en concurrence en vue de la conclusion d'une convention d'occupation du domaine privé relative à la gestion des terrains de tennis couverts et extérieurs du golf de Moliets

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SM MOLIETS - Délibération n° 4 du CS du 17 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2024

Approbation du tarif d'occupation privative de l'espace enherbé, devant le bâtiment dit du tir à l'arc

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SM MOLIETS - Délibération n° 5 du CS du 17 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2024

Approbation de la convention d'occupation privative du domaine public relative à la gestion du bâtiment dit du "Tir à l'Arc" et ses abords, situés sur la station de Moliets rue Mathieu Desbieys

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SM MOLIETS - Délibération n° 12 du CS du 17 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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SM ORTHE - Décision du Président en date du 19 décembre 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 19/12/2024

relative à la réalisation d'une étude préalable agricole dans le cadre de l'extension de la zone d'activités économiques "Sud Landes à Oeyregave et Hastingues

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PV CS Géolandes 21-06-2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/12/2024

N° DGA Solidarités-SG-tarification-PJ-2024-017

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 18/12/2024

Arrêté portant fixation de la dotation 2023 du dispositif MNA confiés géré par l'Association de Sauvegarde et d'Action Educative des Landes.

N° SA-DES21/28-148

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Arrêté portant désignation de Madame Patricia BEAUMONT, Conseillère départementale, en tant que représentante du Président du Conseil départemental à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration de l'Ecole supérieure de design des Landes

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SM LITTORAL - Délibération n° 1 du CS du 6 DECEMBRE 2024

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 16/12/2024

Election des membres de la CAO

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