Arrêtés

Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/07/2024

Arrêté prorogeant l'arrêté A-06-PDIPR-S7-2024 portant interdiction de la pratique de la randonnée sur un itinéraire inscrit au PDIPR.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/07/2024

Arrêté portant régularisation de la dotation globale APA au titre de l'année 2023 pour le CIAS des GRANDS LACS.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 01/07/2024

Arrêté portant régularisation de la dotation globale APA au titre de l'année 2023 pour le CIAS TERRES DE CHALOSSE.

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Approbation du compte de gestion de l'exercice 2023

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Approbation du principe du renouvellement de la convention de délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ et lancement de la consultation auprès d’opérateurs privés

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Délégation de service public des équipements sportifs et de loisirs de la station de Moliets-et-Maâ : remise gracieuse totale de la redevance annuelle d’occupation du domaine public délégué au titre de l’exercice 2024

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Missions de mandat pour le remplacement des systèmes de chauffage et de rafraichissement du Centre de séminaires : approbation de l’avenant n° 4

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Missions de mandat pour la rénovation du patrimoine immobilier : approbation de l’avenant n° 2

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Cession du Centre de séminaires et de congrès, situé sur la commune de Moliets-et-Maâ et appartenant au Syndicat Mixte, au profit de la commune de Moliets-et-Maâ

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Thème : Conseil départemental

Date de publication : 28/06/2024

Communication sur les décisions prises dans le cadre des délégations confiées au Président du Syndicat Mixte

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